Le Conseil de sécurité est l’un des six organes principaux de l’Organisation des Nations unies (ONU). Il a pour mission de maintenir la paix et la sécurité internationales, en prenant des décisions qui s’imposent à tous les États membres de l’ONU. Il peut aussi autoriser des opérations de maintien de la paix, imposer des sanctions, ou approuver l’usage de la force.
Le Conseil de sécurité est composé de quinze membres, dont cinq permanents et dix non permanents. Les cinq membres permanents sont la Chine, les États-Unis, la France, le Royaume-Uni et la Russie. Ils disposent du droit de veto, qui leur permet de bloquer toute résolution qui ne leur convient pas. Les dix membres non permanents sont élus par l’Assemblée générale pour un mandat de deux ans, en tenant compte d’une répartition géographique équitable. Chaque membre du Conseil dispose d’une voix, et les décisions sont prises à la majorité de neuf voix, en présence des cinq membres permanents.
Le Conseil de sécurité se réunit au siège de l’ONU à New York, mais il peut aussi se déplacer dans d’autres lieux, selon les circonstances. Il tient des séances publiques ou privées, selon la nature des sujets abordés. Il adopte des résolutions, qui sont des textes officiels exprimant ses décisions ou ses recommandations. Il peut aussi publier des déclarations présidentielles, qui sont des textes moins formels exprimant le point de vue du Conseil. Il dispose également d’un secrétariat, qui assure le suivi administratif et logistique de ses activités.
Le Conseil de sécurité joue un rôle essentiel dans le système international, car il est le seul organe habilité à prendre des mesures contraignantes pour les États. Il intervient dans de nombreux conflits ou crises, en cherchant à favoriser le dialogue, la médiation ou la négociation entre les parties. Il agit aussi en prévention, en surveillant les situations susceptibles de menacer la paix et la sécurité. Il collabore avec d’autres acteurs internationaux, tels que les organisations régionales, les organisations non gouvernementales ou les personnalités influentes.
Le Conseil de sécurité fait l’objet de critiques et de réformes, car il est perçu comme étant déséquilibré, inefficace ou injuste. Certains reprochent aux cinq membres permanents d’abuser de leur droit de veto, ou de ne pas représenter la diversité du monde actuel. D’autres dénoncent le manque de transparence ou de cohérence du Conseil, ou son incapacité à agir face à certaines situations dramatiques. Des propositions ont été faites pour modifier la composition ou le fonctionnement du Conseil, mais elles se heurtent aux intérêts divergents des États.
Les pouvoirs du Conseil de sécurité
Les pouvoirs du Conseil de sécurité sont définis par la Charte des Nations unies, qui est le traité fondateur de l’ONU. Selon l’article 24 de la Charte, le Conseil de sécurité a la responsabilité principale du maintien de la paix et de la sécurité internationales, et agit au nom des États membres. Selon l’article 25, les États membres s’engagent à accepter et à exécuter les décisions du Conseil.
Les pouvoirs du Conseil de sécurité se manifestent à travers les types de mesures qu’il peut prendre. Il existe trois catégories de mesures :
- Les mesures préventives ou pacifiques : ce sont des actions visant à prévenir l’éclatement ou l’escalade d’un conflit, ou à faciliter sa résolution par des moyens pacifiques. Elles comprennent, par exemple, l’envoi de missions d’enquête, de bons offices ou de médiation, la nomination d’envoyés spéciaux ou de représentants, l’établissement de commissions ou de tribunaux internationaux, la recommandation de solutions politiques ou juridiques, ou la promotion du dialogue et de la coopération entre les parties.
- Les mesures coercitives non militaires : ce sont des actions visant à exercer une pression sur une partie qui menace ou viole la paix et la sécurité internationales, afin qu’elle se conforme aux décisions du Conseil. Elles comprennent, par exemple, l’imposition de sanctions économiques, financières, commerciales, diplomatiques ou culturelles, la suspension ou le retrait des droits et privilèges des États membres, l’interdiction de voyager ou le gel des avoirs des individus ou des entités responsables, ou la demande de coopération avec les autorités judiciaires internationales.
- Les mesures coercitives militaires : ce sont des actions visant à rétablir ou à maintenir la paix et la sécurité internationales par l’usage de la force. Elles comprennent, par exemple, l’autorisation ou le déploiement d’opérations de maintien de la paix, d’imposition de la paix, d’interposition ou d’observation, l’établissement de zones d’exclusion aérienne, maritime ou terrestre, le recours à des frappes aériennes ou à des bombardements, l’appel à des coalitions régionales ou multinationales pour intervenir militairement dans un pays ou une région.
Les pouvoirs du Conseil de sécurité sont limités par certains facteurs, tels que le respect du droit international et des principes de la Charte, le consentement et la coopération des parties concernées, la disponibilité et l’efficacité des moyens mis en œuvre, ou le veto des membres permanents.
Elections des membres non permanents du Conseil de sécurité
Les membres non permanents du Conseil de sécurité sont élus par l’Assemblée générale des Nations unies, qui est l’organe représentatif et délibératif de l’ONU. Chaque année, cinq sièges sont à pourvoir, pour un mandat de deux ans. Les élections ont lieu en juin, pour une prise de fonction le 1er janvier de l’année suivante.
Les candidats sont présentés par les groupes régionaux de l’ONU, qui sont les suivants : le groupe africain, le groupe asiatique et pacifique, le groupe de l’Amérique latine et des Caraïbes, le groupe de l’Europe occidentale et autres, et le groupe de l’Europe orientale. Chaque groupe dispose d’un nombre fixe de sièges au Conseil, qui varie selon les années. Par exemple, pour l’élection de 2023, les sièges disponibles étaient les suivants : un siège pour le groupe africain, un siège pour le groupe asiatique et pacifique, un siège pour le groupe de l’Amérique latine et des Caraïbes, et deux sièges pour le groupe de l’Europe occidentale et autres.
Les candidats doivent obtenir la majorité des deux tiers des voix des États membres présents et votants à l’Assemblée générale pour être élus. Si aucun candidat n’obtient cette majorité au premier tour, des tours supplémentaires sont organisés jusqu’à ce que tous les sièges soient attribués. Les États membres peuvent voter pour n’importe quel État membre de l’ONU, même s’il ne fait pas partie du groupe régional concerné par le siège.
Les cinq pays élus en 2023 sont les suivants : Équateur, Japon, Malte, Mozambique et Suisse. Ils remplaceront l’Inde, l’Irlande, le Kenya, le Mexique et la Norvège, dont le mandat se terminera le 31 décembre 2023. Ils rejoindront les cinq autres membres non permanents (Albanie, Brésil, Gabon, Ghana et Émirats arabes unis), ainsi que les cinq membres permanents (Chine, États-Unis, France, Royaume-Uni et Russie).